En Côte d’Ivoire, la procédure d’exportation maritime se décompose en 3 phases clés. Dans cet article, Jexport vous livre les différentes étapes pour exporter vos marchandises par bateau.

  • 1ère phase : “la documentation avant ETA (Temps d’Arrivée Estimée)” se compose de plusieurs étapes qui s’étendent de la transmission des documents du chargeur au transitaire jusqu’au passage en douane. C’est une phase durant laquelle interviennent à tour de rôle le chargeur, le transitaire et le douanier ;
  • 2ème phase : “la documentation après ETA” se décline en plusieurs étapes également, qui impliquent principalement le transitaire et la compagnie maritime ;
  • 3ème et dernière phase : “après le départ du navire” qui s’effectue entre le transitaire et la douane.

Phase 1 – Documentation avant ETA (Temps d’Arrivée Estimée) : 5 étapes de préparation jusqu’au passage en douane

Chargeurs, transitaires et douaniers effectuent plusieurs itérations dans cette première phase qui se décline en 5 grandes étapes :

Etape 1 : le transitaire et le chargeur préparent la procédure

Le chargeur transmet au transitaire l’ordre de transit, une Facture Pro-forma (notamment s’il s’agit de fruits) ou définitive, d’une “pickings list” ou liste d’enlèvement, d’un certificat d’origine de son expédition et d’une Fiche code Exportateur.

Etape 2 : le rôle majeur du transitaire de la réservation de la compagnie maritime jusqu’à l’empotage des conteneurs

Le transitaire doit réaliser les tâches suivantes :

  • Faire la réservation (booking) auprès de  la compagnie maritime ;
  • Récupérer les BLC + plombs ;
  • Suivre le positionnement des conteneurs dans les locaux du client ;
  • Demander la fiche d’empotage (muni de la facture + souche BLC + Liste des conteneurs) à la douane
  • Organiser une visite de la douane pour assister à l’empotage des conteneurs.

Etape 3 : vu empoter

Après la visite, la douane délivre une « fiche de visite» avec la mention « Vu empoter… »

Etape 4 : le tirage de la déclaration

A l’aide de la Fiche de visite, de la facture originale, de la liste de colisage, le transitaire “tire” la déclaration.

Etape 5 : le passage douane

Il s’agit de déposer la déclaration 48h après tirage de la déclaration. Si celle-ci s’avère conforme, la douane

délivre le « Bon à Enlever”.

Phase 2 – Documentation après ETA (Temps d’Arrivée Estimée) : 3 étapes opérationnelles

Cette phase opérationnelle intègre un nouvel acteur : la compagnie maritime (ex : CMA CGM) et vise à réaliser toute la partie logistique du conteneur jusqu’au départ du navire

Etape 1 : L’intégration de la compagnie maritime dans la procédure

Le transitaire dépose une copie de la déclaration chez la compagnie maritime et organise avec le transporteur l’entrée des conteneurs sur le terminal.

Étape 2 : Entrée des conteneurs sur le terminal

Etape 3 : Factures et taxes à régler

Le transitaire règle toutes les factures fret, acconage, taxe de port, positionnement (si nécessaire)

La marchandise est donc prête à être embarquée sur le navire.

Phase 3 – Après le départ du navire : 3 étapes à ne pas négliger

Dès lors que les marchandises sont embarquées sur le navire de la compagnie maritime, la douane et le transitaire échangent à nouveau.

Etape 1 : embarquement des conteneurs sur le navire

Etape 2 : apurement de la déclaration

Après l’embarquement des marchandises sur le navire, le transitaire retourne à la douane pour procéder à l’apurement de la déclaration. Il s’y rend muni d’une copie de la déclaration + OBL.

Etape 3 : vu embarquer

Le douanier ajoute sur la déclaration la mention « Vu Embarquer ».